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L’article 60, un facilitateur de l’accès au travail ?

Le dernier numéro d’Intermag.be, présente une étude cherchant à comprendre et interroger les conditions réelles de travail encadrées par ce que l’on a coutume d’appeler « article 60 ». Pour ce faire, une série de 30 entretiens avec les bénéficiaires d’un article 60 ont été réalisés.

L’étude « Le contrat « article 60 » : à quelles conditions est-il cohérent par rapport à ses visées ? » est écrite par Oleg Bernaz, coordinateur du département Formation et Recherche chez ASBL RTA et réalisée à l’initiative et en collaboration avec le Réseau wallon de lutte contre la pauvreté (RWLP).

Le point de départ de cette étude est l’expérience vécue des personnes qui ont bénéficié d’un article 60, mais aussi et surtout l’analyse qu’elles en font. L’étude se penche donc sur les conditions de travail dans le cadre de l’article 60 et le rapport que ces conditions entretiennent avec les objectifs énoncés dans la législation belge, en particulier la loi organique concernant le fonctionnement des CPAS. Jusqu’à quel point ces objectifs sont-ils respectés et comment peut-on améliorer le dispositif « article 60 » pour qu’il réponde au mieux aux besoins réels des personnes concernées ? Telle est la question principale à laquelle cette étude se propose de répondre tout en ouvrant le débat autour du problème majeur de l’accès au travail.

A travers des extraits d’entretiens, l’étude cherche à comprendre si l’article 60, comme précisé dans la loi organique de 1976 [1] permet ou non, de conserver ses droits (allocations chômage), de favoriser l’accès au travail et d’être considéré par la structure et les collègues, comme un travailleur à part entière.

Si la loi ne précise pas le type de fonctions que peuvent occuper les personnes sous article 60, dans les faits, certains travailleurs dénoncent une surreprésentation de travaux ménagers : « I. pense même que l’un des travaux les plus fréquents dans le cadre de l’Art. 60, c’est le ménage, tant pour les hommes que pour les femmes : « Les femmes, c’est pour du nettoyage et les hommes pour travailler comme agent de propreté à la ville », comme le dit D. ». Se pose aussi la question des perspectives après un article 60. Constitue-t’il vraiment un tremplin vers des emplois plus stables ?

Lire l’entièreté de l’étude.

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