Confronté à la multiplication de crises – sanitaires, économiques, environnementales -, à la saturation de ses services et à la faiblesse de certains financements, le secteur social-santé bruxellois se fragilise. Face à ce constat, faudrait-il mettre des ressources ou des fonctions en commun entre ASBL pour se renforcer mutuellement ? Le CREBIS, Centre de recherche du CBCS et du Forum- Bruxelles contre les inégalités, se penche sur la question.
A la demande d’IRISCARE [1](Iriscare est un organisme d’intérêt public (OIP) bicommunautaire devenu le point de contact privilégié pour les citoyens et les professionnels pour tout ce qui concerne la protection sociale en Région bruxelloise., la recherche investigue les “opportunités en matière de mutualisation dans les secteurs non-marchand en Région de Bruxelles-Capitale”. Objectif : produire des recommandations utiles tant pour les pouvoirs politiques que pour les acteurs de terrain.
La mutualisation, qu’est-ce que c’est ?
La mutualisation concerne des initiatives très diverses de mises en commun de ressources ou d’activités entre ASBL, parfois de mêmes secteurs ou de mêmes territoires. On pense notamment aux regroupements de services au sein de même locaux, au partage de certaines fonctions de support : accueil physique, comptabilité, ressources humaines, communication… Ou bien encore à la création de services conjoints tels que des centrales d’achats. Des organismes publics et privés proposent également des “services mutualisés” à destination des ASBL leur permettant de déléguer une partie de leurs activités.
Les initiatives de mutualisation peuvent se faire dans une logique de réduction des coûts, de simplification administrative ou encore pour assurer une meilleure qualité de service auprès des usagers.
Dans le dernier accord bruxellois du non-marchand 2021-2024, le Gouvernant Bruxellois (COCOF, COCOM et la Région de Bruxelles-Capitale) et les partenaires sociaux ont convenu de financer des mesures innovantes de mutualisation et de support (point 6). Cette présente recherche a pour objectif d’interroger la pertinence et l’opportunité de cette mesure.
Et concrètement ?
Une phase d’exploration vise dans un premier temps à définir le cadre de la mutualisation en Région de Bruxelles-Capitale et à rendre compte de la diversité des initiatives existantes.
Dans un second temps, le CREBIS ira à la rencontre de plusieurs expériences de mutualisation afin d’en analyser les conditions de réussite ou d’échec.
Dans un troisième temps, une phase de co-analyse permettra de rassembler différents acteurs du secteur social-santé pour réfléchir aux enjeux et aux possibilités de mutualisation dans le secteur social-santé.
Un rapport sera remis à IRISCARE en décembre 2023 contenant une série de recommandations pour favoriser des initiatives de mutualisation en concordance avec les besoins des structures du social-santé bruxellois.
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Matthias Rosenzweig, chargé de recherche : mrosenzweig@cbcs.irisnet.be